DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/p>
Tous droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, y compris les droits sur les logiciels, Fichiers et Produits livr\u00e9s par FULLSTOCK y compris les mat\u00e9riels de pr\u00e9paration et autres mat\u00e9riels, au sens le plus large du mot, appartiennent \u00e0 FULLSTOCK. Pour l\u2019utilisation de Fichiers dans un v\u00e9hicule donn\u00e9, FULLSTOCK accorde \u00e0 l\u2019Acheteur un droit d\u2019utilisation limit\u00e9 et non-exclusif dans un seul v\u00e9hicule. Ces CGV et\/ou le contrat ne constituent en aucun cas un transfert de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle \u00e0 l\u2019Acheteur.<\/p>
Sans le consentement explicite et \u00e9crit de FULLSTOCK, l\u2019Acheteur n\u2019est pas autoris\u00e9 \u00e0 changer, modifier, publier ou multiplier les travaux de FULLSTOCK susmentionn\u00e9s, ni \u00e0 les pr\u00e9parer pour consultation ou diffusion via Internet, ni les copier pour une utilisation autre que sa propre utilisation. Les Acheteurs qui ach\u00e8tent des Fichiers pour l\u2019un de leurs clients sont autoris\u00e9s \u00e0 le faire une seule fois, pour un client et un v\u00e9hicule pr\u00e9cis.<\/p>
Si l\u2019Acheteur porte atteinte \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de FULLSTOCK cela sera consid\u00e9r\u00e9 comme le non-respect de l\u2019accord, ce qui donne le droit \u00e0 FULLSTOCK de r\u00e9silier ou suspendre l\u2019accord, et de demander une compensation pour tout dommage engendr\u00e9 par l\u2019Acheteur.<\/p>
Dans le cas d\u2019une violation ou atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de FULLSTOCK l\u2019Acheteur doit \u00e9galement \u00e0 FULLSTOCK une p\u00e9nalit\u00e9 de \u20ac 2.500 par cas et \u20ac 500 pour chaque jour (ou partie de celui-ci) tant que la violation continue, sans que cela emp\u00eache FULLSTOCK r\u00e9clamer une compensation int\u00e9grale en plus de tout cela.<\/p>
R\u00c9CLAMATIONS<\/p>
Les plaintes et r\u00e9clamations en rapport avec le travail r\u00e9alis\u00e9, les Fichiers et\/ou Produits livr\u00e9s doivent \u00eatre mentionn\u00e9es \u00e0 FULLSTOCK par \u00e9crit sous cinq (5) jours ouvr\u00e9s apr\u00e8s livraison et\/ou mise \u00e0 disposition. Dans le cas o\u00f9 le vice n\u2019a pas pu \u00eatre trouv\u00e9 de mani\u00e8re sens\u00e9e au cours de ce d\u00e9lai, l\u2019Acheteur doit l\u2019indiquer \u00e0 FULLSTOCK par \u00e9crit sous un d\u00e9lai raisonnable ne d\u00e9passant toutefois pas un (1) mois. Dans ce dernier cas, l\u2019Acheteur doit prouver qu\u2019il n\u2019avait pas pu d\u00e9couvrir l\u2019objet de sa r\u00e9clamation plus t\u00f4t.<\/p>
Les r\u00e9clamations concernant les Fichiers doivent \u00eatre soumises \u00e0 FULLSTOCK dans les d\u00e9lais mentionn\u00e9s dans le paragraphe 1, de fa\u00e7on aussi d\u00e9taill\u00e9e que possible, en y joignant un rapport technique factuel, le fichier log ou le code erron\u00e9 g\u00e9n\u00e9r\u00e9, dans lesquels il apparait clairement la cause et la preuve de la r\u00e9clamation. Une r\u00e9clamation due au non-respect des caract\u00e9ristiques, indications ou pr\u00e9sentations donn\u00e9es par FULLSTOCK sera prise en compte comme une r\u00e9clamation et consid\u00e9r\u00e9e comme une plainte seulement si les r\u00e9sultats du test de capacit\u00e9 susmentionn\u00e9 pr\u00e9sentent un \u00e9cart de 15%.<\/p>
Les r\u00e9clamations n\u2019annulent pas l\u2019obligation de l\u2019Acheteur de payer. L\u2019Acheteur n\u2019est jamais autoris\u00e9 \u00e0 repousser ou refuser un paiement sous pr\u00e9texte d\u2019une r\u00e9clamation, ou d\u2019annuler ou refuser le paiement pour d\u2019autres services fournis par FULLSTOCK.<\/p>
Lorsqu\u2019une r\u00e9clamation est justifi\u00e9e et en rapport avec un Fichier ou un Produit livr\u00e9, l\u2019Acheteur peut choisir de refuser le Fichier ou le Produit, de le faire r\u00e9parer ou livrer de nouveau, de faire recalculer le montant de la facture proportionnellement ou de faire ex\u00e9cuter (ou pas) la commande dans sa totalit\u00e9 ou en partie, \u00e0 la condition que tout cela soit proportionnel \u00e0 la r\u00e9clamation. Les remboursements sont toujours faits sous forme de cr\u00e9dits.<\/p>
FULLSTOCK sous-traitera le traitement et la r\u00e9solution des r\u00e9clamations en rapport avec le bon fonctionnement d\u2019un Produit \u00e0 son fournisseur. L\u2019Acheteur accepte explicitement que FULLSTOCK transmette toutes r\u00e9clamations ou plaintes \u00e0 son fournisseur, et que l\u2019Acheteur r\u00e9solve la r\u00e9clamation ou plainte directement avec ce fournisseur. L\u2019Acheteur doit permettre \u00e0 FULLSTOCK et\/ou au fournisseur de faire des recherches sur la r\u00e9clamation.<\/p>
Si l\u2019Acheteur n\u2019a pas soumis de r\u00e9clamation ou n\u2019a pas respect\u00e9 l\u2019obligation (ou charge de la preuve) conform\u00e9ment au paragraphe 2 dans les d\u00e9lais mentionn\u00e9s dans le paragraphe 1, tous ses droits de quelconque nature en rapport avec sa r\u00e9clamation ou celle qu\u2019il aurait pu adresser et d\u00fb prouver dans les temps, deviendront caduques.<\/p>
Si l\u2019Acheteur a install\u00e9 le Fichier en utilisant des produits autres que ceux fournis par FULLSTOCK, l\u2019Acheteur doit prouver que la r\u00e9clamation n\u2019est pas le r\u00e9sultat de l\u2019utilisation de mat\u00e9riel de mauvaise qualit\u00e9 d\u2019une partie<\/p>
RESPONSABILIT\u00c9 ET RESPONSABILIT\u00c9 PERSONNELLE DE L\u2019ACHETEUR<\/p>
L\u2019Acheteur est conscient du fait que l\u2019utilisation ou l\u2019emploi des Fichiers et\/ou Produits peut constituer une infraction \u00e0 la l\u00e9gislation (locale), ou \u00eatre interdit, ou peut constituer une violation aux droits (de garantie) des parties tierces telles que les constructeurs automobiles. L\u2019Acheteur d\u00e9clare qu\u2019il utilisera les Fichiers, Produits et\/ou le v\u00e9hicule dans lequel ils seront install\u00e9s, \u00e0 ses seuls risques, et qu\u2019il est responsable individuellement de rechercher ou de demander si l\u2019utilisation ou l\u2019emploi des Fichiers et\/ou Produits est autoris\u00e9. C\u2019est pour cette raison que FULLSTOCK recommande par la pr\u00e9sente fortement \u00e0 l\u2019Acheteur d\u2019utiliser les Fichiers et\/ou Produits uniquement sur une propri\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e et\/ou sur un circuit de test ou de course, conform\u00e9ment \u00e0 ce qui est mentionn\u00e9 ci-dessus.<\/p>
Par ailleurs, l\u2019Acheteur est conscient que l\u2019utilisation des Fichiers et\/ou Produits peut repr\u00e9senter une charge (suppl\u00e9mentaire) pour le v\u00e9hicule, dont les cons\u00e9quences potentielles sont \u00e0 la charge et aux risques de l\u2019Acheteur.<\/p>
De plus, FULLSTOCK est uniquement responsable des dommages subis par l\u2019Acheteur qui sont le r\u00e9sultat direct d\u2019un manquement de FULLSTOCK \u00e0 r\u00e9pondre au mieux \u00e0 ses obligations ou au Produit livr\u00e9.<\/p>
FULLSTOCK n\u2019est jamais responsable de dommages indirects, y compris des dommages collat\u00e9raux, pertes de profits, l\u2019impossibilit\u00e9 (temporaire) d\u2019utiliser le v\u00e9hicule, des amendes, la perte d\u2019\u00e9conomies et\/ou dommages li\u00e9s \u00e0 l\u2019interruption de commerce ou l\u2019expiration des garanties des constructeurs.<\/p>
FULLSTOCK n\u2019est pas responsable du pr\u00e9judice qui r\u00e9sulte de la faute de l\u2019Acheteur \u00e0 remplir son devoir de communication, ou son obligation de faire des recherches d\u00e9coulant des pr\u00e9sentes CGV, ni de la faute de l\u2019Acheteur qui a fourni des informations incorrectes, incompl\u00e8tes ou peu fiables, ni de la faute de l\u2019Acheteur d\u2019avoir utilis\u00e9 les Fichiers ou Produits de mani\u00e8re incorrecte ou ill\u00e9gale.<\/p>
FULLSTOCK est autoris\u00e9 en tout temps \u00e0 limiter le pr\u00e9judice subi par l\u2019Acheteur dans la mesure du possible, ou de l\u2019annuler, ce en quoi l\u2019Acheteur est oblig\u00e9 de coop\u00e9rer. L\u2019Acheteur lui-m\u00eame est \u00e9galement oblig\u00e9 de r\u00e9duire le pr\u00e9judice au minimum.<\/p>
L\u2019Acheteur doit indemniser FULLSTOCK pour toutes r\u00e9clamations de parties tierces en rapport avec un pr\u00e9judice concernant ou r\u00e9sultant du travail fourni ou des Fichiers et\/ou Produits livr\u00e9s par FULLSTOCK, dans la mesure o\u00f9 FULLSTOCK n\u2019est pas responsable desdites r\u00e9clamations envers l\u2019Acheteur conform\u00e9ment aux dispositions de cet article.<\/p>
Si l\u2019Acheteur a fait assurer tous les risques en rapport avec cet accord ou s\u2019il peut se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 tout autre droit (de garantie), l\u2019Acheteur doit par la pr\u00e9sente indemniser FULLSTOCK pour ces risques.<\/p>
FULLSTOCK est exclu de toute responsabilit\u00e9 pour les situations suivantes (liste non-exhaustive) :<\/p>
Dommage port\u00e9 au mat\u00e9riel ou au v\u00e9hicule, r\u00e9sultant des Fichiers ou Produits livr\u00e9s par FULLSTOCK<\/p>
Dommage en rapport avec des d\u00e9fauts et\/ou certaines parties d\u2019objet ou de fichiers (logiciels) fournis par FULLSTOCK ;<\/p>
Dommage port\u00e9 au v\u00e9hicule lui-m\u00eame et\/ou aux objets pr\u00e9sents dans le v\u00e9hicule (marchandise) lors de l\u2019installation des Fichiers<\/p>
Dommage r\u00e9sultant d\u2019une information incompl\u00e8te et\/ou incorrecte de la part de l\u2019Acheteur<\/p>
Dommage r\u00e9sultant d\u2019une offre ou d\u2019un devis incorrect(e) de la part de FULLSTOCK<\/p>
Dommage r\u00e9sultant d\u2019une recommandation donn\u00e9e, ou de produits ou services fournis par des parties tierces \u00e0 l\u2019Acheteur ;<\/p>
Dommage r\u00e9sultant du transport, du stockage temporaire ou des objets fournis par l\u2019Acheteur pour ex\u00e9cution<\/p>
Dommage r\u00e9sultant de la modification, de l\u2019\u00e9crasement ou de la d\u00e9sinstallation des Fichiers fournis<\/p>
Si le v\u00e9hicule, les Fichiers ou Produits ont \u00e9t\u00e9 apport\u00e9s \u00e0 une partie tierce pour restauration ou r\u00e9paration sans le consentement explicite de FULLSTOCK<\/p>
Si le d\u00e9faut peut \u00eatre imput\u00e9 \u00e0 une utilisation totalement ou partiellement incorrecte, une manipulation des Fichiers et\/ou du syst\u00e8me de gestion moteur apr\u00e8s livraison par FULLSTOCK, ou si la faute peut \u00eatre attribu\u00e9e \u00e0 l\u2019Acheteur<\/p>
Blessures personnelles li\u00e9es directement ou indirectement aux Fichiers et\/ou Produits livr\u00e9s par FULLSTOCK.<\/p>
Avant que l\u2019Acheteur invoque un r\u00e9gime de responsabilit\u00e9 de cet article, l\u2019Acheteur doit satisfaire aux conditions de l\u2019article 8 concernant la soumission rapide et correcte d\u2019une r\u00e9clamation, et donner \u00e0 FULLSTOCK la possibilit\u00e9 de prendre des mesures (correctives). Si FULLSTOCK n\u2019a pas cette opportunit\u00e9 (de corriger des probl\u00e8mes), l\u2019Acheteur n\u2019est en principe pas autoris\u00e9 \u00e0 recevoir de compensation.<\/p>
Dans le cas o\u00f9 FULLSTOCK appara\u00eet comme \u00e9tant responsable d\u2019une faute en rapport avec le travail fourni et\/ou les Fichiers et\/ou les Produits livr\u00e9s, conform\u00e9ment aux dispositions susmentionn\u00e9es, sa responsabilit\u00e9 est r\u00e9gul\u00e9e comme suit et limit\u00e9e \u00e0 ce qui suit (s\u00e9par\u00e9ment et par ordre d\u00e9croissant) :<\/p>
La somme due qui peut \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9e aupr\u00e8s des parties tierces et\/ou personnes auxiliaires qui \u00e9taient impliqu\u00e9es ;<\/p>
La somme due que l\u2019assurance de FULLSTOCK peut r\u00e9gler.<\/p>
Si la responsabilit\u00e9 de FULLSTOCK ne fait pas partie des exclusions pr\u00e9cit\u00e9es et si FULLSTOCK apparait toujours comme responsable vis-\u00e0-vis de la loi, sa responsabilit\u00e9 r\u00e9glementaire et\/ou contractuelle est limit\u00e9e \u00e0 : soit une r\u00e9cup\u00e9ration ou nouvelle livraison gratuite des Fichiers ou Produits d\u00e9fectueux, soit \u00e0 une compensation \u00e0 hauteur de la somme indiqu\u00e9e sur la facture des Fichiers et\/ou Produits, mais qui dans tous les cas ne d\u00e9passera pas 1.000 \u20ac (en toutes lettres : mille euros). L\u2019unique exception de la liste susmentionn\u00e9e consiste en un pr\u00e9judice caus\u00e9 intentionnellement ou par n\u00e9gligence grave de la part de FULLSTOCK<\/p>
Les limites de la responsabilit\u00e9 indiqu\u00e9es dans les dispositions de cet article sont \u00e9galement applicables aux parties tierces engag\u00e9es par FULLSTOCK pour l\u2019ex\u00e9cution du contrat, ce qui signifie qu\u2019elles peuvent invoquer ces limites directement<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE Tous droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, y compris les droits sur les logiciels, Fichiers et Produits livr\u00e9s par FULLSTOCK y compris les mat\u00e9riels de pr\u00e9paration et autres mat\u00e9riels, au sens le plus large du mot, appartiennent \u00e0 FULLSTOCK. Pour l\u2019utilisation de Fichiers dans un v\u00e9hicule donn\u00e9, FULLSTOCK accorde \u00e0 l\u2019Acheteur un droit […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","enabled":false},"version":2}},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-447","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-non-classe"],"jetpack_publicize_connections":[],"aioseo_notices":[],"jetpack_featured_media_url":"","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/447","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=447"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/447\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=447"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=447"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/fullstockfileservice.com\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=447"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}